Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.lezaremwa.fr est géré par Lézarémwa dont le siège social est situé 3 avenue de l'Océan 40170 Mézos, immatriculée au Répertoire des Métiers des Landes (40) en tant qu'Entreprise Individuelle sous le numéro 503155160RM40 (SIRET : 50315516000024 )

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Lézarémwa auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lezaremwa.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Lézarémwa et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lezaremwa.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Lézarémwa se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes les commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

Conditions Générales de Vente ou CGV: désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Lézarémwa et le CLIENT.
Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.lezaremwa.fr ou via le Service Client
Le Site : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.lezaremwa.fr
Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.lezaremwa.fr
CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.lezaremwa.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Lézarémwa et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lezaremwa.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

Lézarémwa conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Il appartient donc au Client de s’y référer lors de chaque validation de commande. La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente par Lézarémwa ne saurait valoir renonciation de sa part à l’application de cette ou de ces clause(s) ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.

Article 3. Produits

Le Site est un site de vente en ligne de bijoux, accessoires de mode et petite maroquinerie (ci-après le(s) « Produit(s)») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le Site (le « Client »).

Les Produits présentés sur le Site font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.

Les photographies des Produits vendus sur le Site sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, textures et autres caractéristiques des produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. Les photographies illustrant, le cas échéant, les produits ne constituent pas un document contractuel.

S’agissant de bijoux et d’objets réalisés à la main, certaines matières utilisées peuvent présenter des irrégularités inhérentes à leur caractère naturel ou à ce mode de fabrication artisanale.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux bijoux et objets proposés sur le Site appartiennent à titre exclusif à Lézarémwa .

Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au Site notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site.

Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement

Article 4. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

Lézarémwa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de Lézarémwa jusqu'au complet encaissement du prix par Lézarémwa.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, les promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, Lézarémwa se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Lézarémwa. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.lezaremwa.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 5. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Lézarémwa se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.lezaremwa.fr le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5a – Commande de Produits « En Stock »

Le site www.lezaremwa.fr propose des Produits « En stock ». Les produits « En stock » sont disponibles immédiatement selon le processus de commande classique.

Article 5b – Commande de Produits personnalisables

Le site www.lezaremwa.fr propose des Produits personnalisables. Les Produits Personnalisables sont ceux qui, dans leur fiche produit présentent un formulaire de personnalisation (choix de taille et de couleur par exemple).

Ces produits ne sont pas immédiatement disponibles et demandent un délai de fabrication. Le délai de fabrication moyen est de 15 jours après validation de la commande par Lézarémwa. Le délai de fabrication estimé est mentionné sur la fiche produit. Néanmoins, ce délai peut être rallongé par Lézarémwa sans mention préalable sur le site. Si ce délai est rallongé, le Client sera averti par email et aura la possibilité d’annuler sa commande.

Article 5c – Commande de Produits Sur Mesure

Le site www.lezaremwa.fr propose également des Produits Sur Mesure.

La procédure de Commande de Produits Sur Mesure se déroule en plusieurs étapes :

Etape 1 – Commande en ligne :

Le Client remplit un formulaire sur le site www.lezaremwa.fr . Le Client peut joindre au formulaire jusqu’à 3 fichiers de 8 Mo maximum chacun pour étayer sa demande. Ces fichiers peuvent être des croquis, des patrons, des photos, ou tout autre fichier. Les fichiers joints n’ont aucune valeur contractuelle et ne servent que d’indications pour la réalisation du Produit Sur Mesure.

En aucun cas, Lézarémwa, ne reproduit à l’identique ou ne copie un modèle existant.

Le Client valide sa demande en cliquant le bouton « Envoyer » présent au bas du formulaire

Etape 2 – Recontact

Après réception et étude de la demande du Client, Lézarémwa recontacte ce dernier par le(s) moyen(s) que le Client a stipulé dans le formulaire de demande, au plus tard dans les 48 heures suivant réception de sa demande.

Lors de ce recontact Lézarémwa et le Client définissent avec précision la demande du Client.

A l’issue de cet échange, Lézarémwa fait parvenir par email au Client, au plus tard 48 heures après le recontact, un Devis mentionnant :

Les caractéristiques du Produit à réaliser (matières, taille, couleur, …)
Le délai de réalisation
La date estimée d’expédition
Le prix du Produit Sur Mesure
Les frais de préparation logistique et de livraison applicables
Une date de validité du Devis

Etape 3 – Validation du Devis

Le Client peut valider le Devis par différents moyens :

Soit par voie électronique : en cliquant sur le bouton « Valider le Devis » présent dans le Devis
Soit par email à l’adresse : « contact@lezaremwa.fr » en renvoyant le Devis avec la mention « Bon pour accord, le » suivi de la date de validation du Devis et de la signature du Client.

Le Devis validé vaut contrat et ne saurait être remis en cause par l’une ou l’autre des parties.

Etape 4 – Etablissement d’une facture d’acompte

Une fois le Devis validé par le Client, Lézarémwa établit une facture d’acompte de 30% du montant total de la Commande de Produit Sur Mesure, frais de préparation logistique et de livraison compris.

La mise en fabrication du Produit Sur Mesure commandé ne débute qu’après encaissement par Lézarémwa de la facture d’acompte.

Article 6. Paiement

Article 6a - Produits en Stock et Produits Personnalisables

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande pour les Produits « En Stock » et pour les Produits Personnalisables.

Le site internet www.lezaremwa.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

soit par carte bancaire :
Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
soit par virement bancaire :
Après avoir choisi le mode de paiement par virement bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit procéder au virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de Lézarémwa, dont les coordonnées sont communiquées au Client à la fin de la commande.
Dès réception du virement, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail.
soit par chèque :
Après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Lézarémwa à l’adresse suivante : Lézarémwa - Anne-Sophie DEMOULIN - 3 avenue de l'Océan - 40170 MEZOS.
Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par email. Lézarémwa expédiera les produits sous 10 jours environ, délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.

Article 6b. Paiement Produits Sur Mesure

Le paiement des Produits Sur Mesure s’effectue en 2 temps par les mêmes moyens de paiement au choix que ceux mentionnés à l’Article 6 selon la répartition suivante

30% à la validation du Devis
70% à réception de la facture finale

Article 7. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 8. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Article 9. Garantie

Tous les produits proposés par Lézarémwa sur le site www.lezaremwa.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Lézarémwa qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : [Lézarémwa - Anne-Sophie DEMOULIN, 3 avenue de l'Océan - 40170 MEZOS, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 10. Responsabilité

Lézarémwa n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Lézarémwa ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Lézarémwa dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Lézarémwa et le Client.

Article 11- Sécurisation

Le site www.lezaremwa.fr fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 12- Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.lezaremwa.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.lezaremwa.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 13. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.lezaremwa.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 14. Force majeure

L'exécution par Lézarémwa de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. Lézarémwa informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 15. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 16. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

Par téléphone : +33 (0) 6.03.21.39.79
Par mail : contact@lezaremwa.fr
Par courrier postal : Lézarémwa - Anne-Sophie DEMOULIN - 3 avenue de l'Océan - 40170 MEZOS